Article 1er : OBJET
Le Prix Jules RIMET est organisé à l'initiative de l'Association Jules Rimet - Sport et culture. Il a pour objet de couronner un ouvrage de littérature française ou de littérature étrangère traduit en langue française (roman, récit, biographie, recueil de nouvelles, autres...) dont les références au sport constituent l'un des éléments majeurs. 

Article 2 : OUVRAGES ELIGIBLES
Les ouvrages susceptibles d'être proposés pour le Prix devront avoir été publiés entre le 1er juillet de l'année précédant la remise du Prix et le 30 juin de l'année au cours de laquelle est remis le Prix. 

Article 3 : ENVOI DES OUVRAGES
Les ouvrages proposés pour le prix seront adressés avant le 1er août - soit à l'initiative des éditeurs soit sur demande du Bureau de l'Association Jules Rimet Sport et culture en 4 exemplaires au secrétaire général de l'Association Jules Rimet Sport et culture.
Les éditeurs des ouvrages retenus à l'initiative du Bureau devront indiquer expressément leur acceptation de participer à la compétition. 

Article 4 : SELECTION
Les ouvrages mentionnés à l'article 3 feront l'objet d'une sélection par le Bureau de l'Association Jules Rimet Sport et culture.

Trois ouvrages au minimum et six ouvrages au maximum seront soumis au jury du Prix Jules Rimet.

La liste finale devra être approuvée à la majorité absolue des membres du Bureau.

Les résultats de cette sélection seront rendus public le 1er septembre suivant sur le site Internet de l'association, à l'adresse suivante: www.rimet-sportetculture.fr. 

Article 5 : ENVOI DES OUVRAGES SELECTIONNES
Les ouvrages sélectionnés pour le Prix devront être adressés, avant le 15 septembre et en quinze exemplaires, par les éditeurs concernés à l'attachée de presse du Prix Jules Rimet, dont l'adresse sera communiquée par le Bureau de l'association auxdits éditeurs. 

Article 6 : DESIGNATION DU LAUREAT
Le jury désignera le lauréat à l'issue d'une délibération qui se tiendra le deuxième jeudi du mois de novembre de chaque année.
Le vote s'effectuera à bulletins secrets, à la majorité absolue. Si la majorité absolue n'était pas atteinte au premier tour, un second tour serait organisé entre tous les ouvrages à l'exception de celui qui aurait obtenu le moins de voix. Sur le même principe, l'ouvrage vainqueur devra obtenir la majorité absolue soit lors du second tour soit lors des tours qui suivront, l'ouvrage arrivé en dernière position lors de chacun des tours de scrutin étant éliminé.
En cas d'égalité de voix entre deux ouvrages, la voix du Président du jury sera prépondérante. 

Article 7 : PROCLAMATION DES RESULTATS
L'éditeur de l'ouvrage vainqueur sera averti aussitôt la délibération terminée et le Prix Jules Rimet sera remis le même jour.
Le résultat du vote fera l'objet d'une communication publique suivant le vote. 

Article 8 : DOTATION
Le lauréat se verra remettre un chèque d'un montant de 5.000 euros, offert par l'Association Jules Rimet Sport et culture. 

Article 9 : JURY
Le jury est constitué de personnalités dont la liste sera disponible, au plus tard le 30 juin précédant la remise du Prix sur le site Internet de l'association. 

Article 10 : BANDEAU
L'Association Jules Rimet Sport et culture s'engage à mettre à la disposition de l'éditeur les éléments graphiques lui permettant d'apposer sur la couverture de l'ouvrage un bandeau portant la mention Prix Jules Rimet. 

Article 11 : VOCATION SOCIALE DU PRIX
Chaque année, l'ouvrage du lauréat sera le support d'ateliers de lecture et d'écriture pour des jeunes sportifs en difficulté scolaire. A cet égard, l'auteur distingué par le prix et son éditeur, feront les meilleurs efforts pour participer à ces ateliers. L'auteur viendra, en particulier, témoigner de son travail, et l'éditeur adressera à l'Association Jules Rimet - Sport et Culture, un certain nombre d'exemplaires de l'ouvrage primé. 

Article 12 : RESPONSABILITE
L'Association Jules Rimet Sport et culture se réserve expressément la faculté d'annuler à tout moment et pour quelque cause que ce soit l'attribution du Prix au titre du présent règlement. 

Article 13 : ACCEPTATION PAR LES EDITEURS
Les éditeurs des ouvrages proposés acceptent pour eux et leurs auteurs les termes du présent règlement. 

Article 14 : DEPOT DU REGLEMENT
Le présent règlement sera déposé en l'étude de la S.C.P Jourdain-Dubois, Huissiers de Justice à Paris.